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Codecision

Codecision dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2007
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  • Réf : AG8120

Transport par voie navigable

parmi 35. En avril 2004, une co-décision du parlement et du conseil européen retient également ce projet...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2002
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  • Réf : G1020

Les principes de responsabilité en matière d’environnement

conjointement la nouvelle directive. Cette procédure dite de codécision prend habituellement de deux à trois ans...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : G4285

Garant de la concertation dans le dialogue environnemental

codécision...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.


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