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Debat national

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Debat national dans les conférences en ligne


Debat national dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2016
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  • Réf : C2568

Calcul des poutres mixtes de bâtiments

n’y a pas d’armature tendue dans la dalle ( ρ 1  = 0), l’expression : avec, selon l’Annexe Nationale... totalement les principes et les règles d’application de l’EN 1994-1-1, de son Annexe Nationale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2010
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  • Réf : NM8005

Nanotechnologies : promesses et débats

Les débats associés au développement des nanotechnologies illustrent bien les interrogations... la mesure de ce débat très riche par quelques exemples tirés de trois secteurs clefs...  : Les débats associés au développement des nanotechnologies illustrent bien les interrogations que suscite... civile ». Le but de cet article est de prendre la mesure de ce débat très riche par quelques exemples...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2021
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  • Réf : TRP5015

Débats publics sur les projets d’aménagement des ports maritimes

commision nationale des débats publics... des documentations et des avis de la Commission nationale des débats publics, tout en insistant sur la cohérence... à l’instauration d’une autorité indépendante, la Commission nationale du débat public (CNDP), instituée... nationale. Localement, la CNDP organise des commissions particulières du débat public (CPDP...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 août 2011
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  • Réf : 0120

Quels outils d’animation utiliser pour une meilleure efficacité de la prévention, et comment les utiliser ?

La prévention passe certes par une organisation et du matériel adaptés et efficaces. Toutefois, l’animation permettant de travailler sur le comportement est également un élément essentiel.

Quels outils d’animation utiliser et comment ?

Le facteur humain est souvent relevé comme une des causes dans les analyses d’accidents. Pour travailler sur ce facteur, vous devez agir sur le comportement. En définissant clairement vos objectifs et en adaptant les outils à ceux-ci, votre action d’animation sera plus efficace en matière de prévention.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 oct. 2016
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  • Réf : 1583

Santé et IdO : Perspectives, organisation de l’IdO en santé

La définition même des données de santé pose problème – ainsi que les distinctions de plus en plus artificielles entre les données de santé et les données dites de « bien-être », souvent définies comme telles pour échapper au contrôle sévère exigé pour la santé.

Les rapides développements techniques des objets connectés et des réseaux interviennent par ailleurs alors que des évolutions profondes du système de santé sont en cours.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 août 2021
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  • Réf : 1747

Obtenir un brevet en France : la procédure d’opposition

La nouvelle procédure d’opposition à un brevet français est issue de la loi « Pacte » n° 2019-486 du 22 mai 2019 (mise en œuvre puis complétée par l’ordonnance n° 2020-116 du 12 février 2020 et le décret n° 2020-225 du 6 mars 2020), relative à la croissance et à la transformation des entreprises. Cette procédure apparaît similaire à celle pratiquée devant l’Office européen des brevets (l’OEB).

Cette fiche vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, détailler le déroulement de la procédure et énumérer ses effets.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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