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E signature

E signature dans l'actualité

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E signature dans les livres blancs


E signature dans les conférences en ligne


E signature dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : C8121

La signature

à cette assistance. La « signature » est une proposition qui remédie à cette situation. Elle est basée... médiane est certainement accessible. C’est ce qui sous-tend le concept de « signature ». Comment apporter... une architecture de ce que recouvre la notion de « signature ». Autant que faire se peut, chacun des paramètres... du concept de « signature ». En effet, l’adoption d’une nouvelle approche ne peut résulter que de l’intérêt...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2020
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  • Réf : H5065

Signature électronique eIDAS

signature électronique... Cet article traite de la réglementation de la signature électronique telle qu’elle résulte... une reconnaissance légale de la signature électronique en Europe depuis 1999, ce texte nouveau a pour ambition... son contenu. La signature électronique est entrée dans le Code civil en l’an 2000 avec l’article 1316-1....

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2006
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  • Réf : TE7553

Extensions de sécurité DNS (DNSSEC)

pour générer les signatures numériques des informations de zone. L’unité de base de ces informations... contient une signature et un enregistrement A contient une adresse IPv4. Pour faire confiance... des données DNS, DNSSEC s’appuie sur l’utilisation de signatures numériques . DNSSEC définit donc de nouveaux... , ainsi que les signatures numériques des enregistrements de ressource. DNSSEC garde la compatibilité entre les anciens...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 juin 2022
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  • Réf : 0479

Les préalables à la rédaction d'un accord de confidentialité

Vous souhaitez protéger des informations confidentielles contre toute divulgation publique et toute utilisation non autorisée, mais vous ne savez pas comment rédiger un accord de confidentialité ni quoi répondre à un partenaire qui vous propose son propre accord de secret ou qui demande des modifications à votre projet d’accord.

Cette fiche pratique a pour objet de vous donner les clés de compréhension du contenu d’un accord, de confidentialité, et les précautions à prendre.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 0481

Accord de confidentialité : rédaction et réalisation

Cette fiche pratique a pour objet de vous indiquer des clauses types, les pièges à éviter, et les vérifications indispensables à réaliser.

Elle s’applique aussi bien aux accords de confidentialité en tant que tels qu’aux clauses de confidentialité, qui sont souvent incluses dans des contrats d’affaires (contrats de collaboration, contrats de transfert de technologies, contrats de commande de prestations de services, contrats de licence ou de cession de droits de propriété intellectuelle…).

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 oct. 2019
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  • Réf : 0852

Conclure un contrat de sous-traitance

Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat.

La rédaction du contrat de sous-traitance ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières. La liberté des parties pour rédiger le contrat est donc entière, sous réserve de respecter les conditions de validité énoncées par le Code civil.

La structure et certaines clauses du contrat de sous-traitance méritent cependant une attention particulière.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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