- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2007
|- Réf : C224
de construction. Cet article propose une étude générale de la géophysique appliquée au génie civil. Ainsi... de la géophysique. Domaine d’application En génie civil, la microgravimétrie sert à rechercher des cavités... de la fracturation, etc. Définition de la géophysique La géophysique appliquée est la discipline... r et la susceptibilité magnétique χ : µ r = 1 + χ Elles sont peu utilisées en génie civil. Une méthode...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2007
|- Réf : C225
Géophysique appliquée au génie civil [C 224] « Géophysique appliquée au génie civil » replace... . On a vu au paragraphe 2.2 de l’article Géophysique appliquée au génie civil [C 224] que la résistivité... ’ouvrage de génie civil. Parmi les techniques géophysiques, elles sont caractérisées par un mode particulier de mise... de la géophysique et les bases des différentes méthodes, nous renvoyons à l’article « Géophysique appliquée au génie...
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- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2004
|- Réf : C5420
particulière par type de chantier L’utilisation des explosifs dans le génie civil est diversifiée... , si les règles précédentes étaient appliquées à des tirs amorçés au cordeau détonant en tête, le risque...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 juil. 2017
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- Réf : 1619
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
- expliciter les conditions d’ouverture et les spécificités de la procédure d’annulation d’un brevet français ou européen, permettant de faire tomber un brevet gênant ;
- présenter les différentes causes d’invalidation d’un brevet français ou européen.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 juil. 2017
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- Réf : 1620
Le brevet est par nature un obstacle licite à la concurrence dès lors qu’il confère à son titulaire une position de monopole lui permettant concrètement d’interdire aux tiers notamment de fabriquer, de mettre en œuvre ou de commercialiser l’invention protégée sans son consentement. Une entreprise peut être gênée dans son développement par le brevet d’un tiers, ce dernier pouvant être un concurrent exploitant ou détenteur d’un portefeuille de titres qu’il cherche à valoriser à travers la conclusion de licences. Certains brevets bloquants, dits « de barrage », sont même déposés (ou acquis) dans l’objectif avoué de contrarier le positionnement technologique d’un concurrent.
Cette fiche vise à expliciter les différentes tactiques, consensuelles et contentieuses, de nature à gérer au mieux une telle situation.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
