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Gerard pianrd legry

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Toute l'actualité


Gerard pianrd legry dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : C3204

La Gestion des données dans les processus BIM

Le BIM consiste à réaliser et utiliser une base de données numérique partagée d'un projet pour faciliter les processus de conception, de construction et d'exploitation. Les acteurs d’un processus BIM sont conduits à manipuler des objets, groupes de propriétés. Cet article, basé sur des travaux en cours au sein de buildingSMART France, présente les différentes notions d’objets pouvant apparaître a...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2005
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  • Réf : G2053

Traitements thermiques des déchets

Gérard ANTONINI...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 janv. 2015
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  • Réf : RE245

Éthique et épistémologie des nanotechnologies – pour une approche centrée sur les objets

L'éthique des nanosciences et nanotechnologies (NST) appelle à remettre en question le partage entre la neutralité des objets et la moralité des usages. Les NST nous poussent par conséquent à une sorte de nouvelle « révolution copernicienne », nous faisant passer d'une situation où le sujet est le seul être moral à une situation où les objets entrent de plain-pied dans le champ de la philosophie ...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2017
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  • Réf : 0043

Mettre en œuvre le contrôle périodique de ses installations

Vous êtes exploitant d’installations classées soumises à déclaration avec contrôle périodique. A ce titre, vous êtes tenu de mettre en œuvre le contrôle périodique de vos installations.

  • Quelle est la portée de ce contrôle périodique ?
  • Quelles sont les obligations auxquelles vous devez répondre dans le cadre du contrôle périodique de vos installations ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 déc. 2013
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  • Réf : 0047

Établir son dossier de réexamen

Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 juil. 2017
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  • Réf : 0217

Annexes essentielles au dossier de demande d’autorisation environnementale

Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini dans l’article R. 181-13 du Code de l’environnement. Toutefois, des informations supplémentaires sont à fournir pour compléter et/ou justifier celles présentées dans le dossier.

Comment faire le tri entre celles à mettre dans les principaux chapitres du dossier et celles à fournir dans les annexes ?

Quelles copies de documents est-il judicieux de fournir ?

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