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Greves dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : C3204

La Gestion des données dans les processus BIM

Le BIM consiste à réaliser et utiliser une base de données numérique partagée d'un projet pour faciliter les processus de conception, de construction et d'exploitation. Les acteurs d’un processus BIM sont conduits à manipuler des objets, groupes de propriétés. Cet article, basé sur des travaux en cours au sein de buildingSMART France, présente les différentes notions d’objets pouvant apparaître a...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2010
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  • Réf : C7403

Pathologie et évaluation des ponts existants

de l'about d'un tablier sur le mur garde-grève de la culée...) ; projet de vérinage avec sa note... , peuvent être impliquées. Exemples  : un mur de soutènement, un pont-cadre, un mur garde-grève, un encorbellement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 janv. 2015
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  • Réf : RE245

Éthique et épistémologie des nanotechnologies – pour une approche centrée sur les objets

L'éthique des nanosciences et nanotechnologies (NST) appelle à remettre en question le partage entre la neutralité des objets et la moralité des usages. Les NST nous poussent par conséquent à une sorte de nouvelle « révolution copernicienne », nous faisant passer d'une situation où le sujet est le seul être moral à une situation où les objets entrent de plain-pied dans le champ de la philosophie ...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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