Glossaire

# Greves

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Greves

Pathologie et évaluation des ponts existants
Réf : C7403

de l'about d'un tablier sur le mur garde-grève de la culée...) ; projet de vérinage avec sa note... , peuvent être impliquées. Exemples  : un mur de soutènement, un pont-cadre, un mur garde-grève, un encorbellement...

10 mai 2010

Le contrat et ses spécificités
Réf : FIC1686

extraordinaire ou une circonstance hors du contrôle des parties, tel qu’une guerre, une grève, une émeute...

10 août 2020

Servitudes
Réf : TBA260

et fonds dominant La servitude grève un « fonds servant » au profit d'un « fonds dominant ». Le « fonds... servant » désigne le bien grevé de la servitude, et le « fonds dominant » le bien bénéficiaire...  ; par la destruction du bien [...]

10 mars 2013

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Greves

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