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Hangar

Hangar dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2001
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  • Réf : BN3140

Navires à propulsion nucléaire

du combustible soit à l’intérieur du navire, soit dans le hangar d’aviation aménagé à cette fin... ’accident ; sur le porte-avions, le hangar d’aviation sert de hall de déchargement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2007
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  • Réf : C128

Échafaudages

. Structures provisoires Hangars On peut construire, en tubes et raccords, des hangars de toutes formes... ). On peut aussi réaliser ces hangars avec des composants spécifiques préfabriqués et démontables pour toute une gamme... de structures. Pour la stabilité générale des hangars, se reporter au paragraphe  1.2.1 «  Stabilité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 1994
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  • Réf : C4640

Ports de commerce et de pêche

soit directement entre le moyen de transport terrestre et le navire, soit indirectement avec passage sous hangar... des marchandises. Puis viennent des zones de stockage en plein air et couvertes (hangars) pour les marchandises... fragiles. En arrière des hangars, l’équipement du terminal est complété par des routes et des voies...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 juil. 2017
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  • Réf : 1617

Comprendre le critère de nouveauté

La condition de nouveauté en matière d’invention est essentielle car elle rejaillit à plusieurs moments clés : elle est en jeu lorsque l’inventeur divulgue, par négligence ou méconnaissance, sa propre invention ; elle l’est encore au stade de l’examen de la demande de brevet et, une fois le brevet délivré, lorsque le juge se prononce sur sa validité, très souvent à l’occasion d’un procès en contrefaçon.

Pour être brevetable, une invention doit être nouvelle. Il est alors essentiel de maintenir satisfaite la condition de nouveauté en amont du dépôt et d’en justifier lors de l’examen administratif de la demande et de l’appréciation judiciaire de la validité du brevet. La nouveauté est établie lorsque l’invention n’est pas comprise dans l’état de la technique qui lui est opposable ; à l’inverse, la condition fait défaut s’il existe un enseignement technique opposable qui divulgue l’invention.

À ce titre, cette fiche vise à :

  • expliciter la notion de nouveauté au regard de sa justification et de sa portée ;
  • définir les critères mis en jeu lors de l’évaluation de la nouveauté et les illustrer ;
  • présenter le mode de raisonnement propre à l’évaluation de la nouveauté ;
  • identifier en quoi la nouveauté peut servir d’outil au service de la stratégie du déposant.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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