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Jean louis froment

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Jean louis froment dans les livres blancs


Jean louis froment dans les conférences en ligne


Jean louis froment dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2012
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  • Réf : AF6815

Pesticides : fonctions et premiers développements

de tabac ou de noyer. Le tabac fut introduit en Europe vers 1560, par Jean Nicot, ambassadeur à Lisbonne... de métier, agronome de cœur, Jean de La Quintinie devint en 1673 l'intendant des jardins fruitiers du Roi...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : AG8230

Transport et développement durable

-557 du 24 avril 2012. Imperfections du concept Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie,...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 1991
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  • Réf : B5520FOR

Liaisons par obstacle

Louis FAURE...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 déc. 2013
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  • Réf : 0047

Établir son dossier de réexamen

Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.

Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 mars 2013
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  • Réf : 1008

Connaître les principes fondamentaux des marchés publics et leurs implications pratiques

Vous répondez à une consultation pour l’installation et l’exploitation d’un logiciel informatique. Vous apprenez qu’un candidat a bénéficié d’informations particulières de la part de l’acheteur public. Ces informations n’ont pas été communiquées aux autres candidats et elles ont avantagé celui qui en bénéficié.

Existe-t-il des principes qui rendent cette situation illégale et qui permettent de faire condamner l’acheteur public ?

L’article 1er du Code des marchés publics énonce trois principes fondamentaux qui ont pour but de favoriser l’égalité d’accès des différents candidats, leur égalité de traitement et la réalisation des procédures de consultation dans la transparence : « quel que soit leur montant, les marchés publics respectent les principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures ».

Ces principes sont opposables à tous les acheteurs publics, quel que soit le montant du marché et quelle que soit la procédure utilisée.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 31 oct. 2014
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  • Réf : 1371

Utiliser un espace de travail collaboratif : spécificités et usages

Une plate-forme collaborative est composée d’outils web 2.0 d’entreprise permettant la coédition, le partage de liens ou d’informations, la possibilité de commenter ou de recommander, etc. Cette plate-forme est fondée autant sur le contenu (aussi dénommé données ou data), que sur l’individu et son activité. On parle également de Digital Workplace.

Cette fiche est une synthèse des particularités d’usages d’une plate-forme collaborative.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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