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LCEN

LCEN dans l'actualité

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LCEN dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2023
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  • Réf : H5060

Réglementation en matière de cryptologie

en l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004. Il s’agit de «  tout matériel ou logiciel conçu ou modifié... de liberté Liberté du fait de la Loi L’article 30-I de la Loi LCEN du 21 juin 2004 énonce... une déclaration pour pouvoir fournir ou importer (articles 30-III et IV de la LCEN) (§ 2.4 ). Liberté... avec une clé de confidentialité très petite. Fournitures – Transferts – Importation La LCEN établit...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2006
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  • Réf : TR850

Traçabilité des échanges électroniques et droit

. Les personnes en charge de l’obligation de conservation des données L’article 6-II de la LCEN (loi...  août 2000. Une solution identique pourrait être retenue aujourd’hui sous l’empire de la LCEN, venue... la définition du fournisseur d’accès de l’ancien article 43-7 (article 6-I 1 o de la LCEN... ) ainsi que les obligations qui lui incombent visées à l’origine à l’article 43-9 (article 6-II de la LCEN). Pourtant...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2012
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  • Réf : TR851

Dématérialisation et traçabilité : quelles pratiques ?

pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et son décret d'application du 25 février 2011...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 août 2023
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  • Réf : 1272

La furtivité en ligne dans une activité de veille R et D

Dès qu’un veilleur se connecte sur le web depuis son poste de travail, que ses motivations soient professionnelles ou bien personnelles, son appartenance à l’entreprise est immédiatement identifiable au travers de son adresse IP. Ses recherches, mots-clés et sujets d’intérêt peuvent être analysés grâce au recoupement d’informations. La question de l’impact d’un éventuel repérage de l’activité des veilleurs d’une entreprise sur le web est alors posée. En effet plusieurs risques sont identifiés en cas de repérage : blacklistage, informations incomplètes, désinformation, etc.

Afin d’assurer une veille plus discrète, cette fiche présente les moyens et solutions à mettre en œuvre pour contourner ou réduire les risques de repérage de l’activité de veille.

Toutes les clefs pour maîtriser la veille technologique


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