Obligation in solidum : définition

La toxicité des xénobiotiques ne peut être expérimentée chez l’être humain. Les modèles animaux et en particulier les rongeurs sont encore très utilisés e…

Alors que le diagnostic médical utilise de plus en plus l’analyse de marqueurs et de constantes biochimiques chez le patient, il devient important de pouv…

Le criblage virtuel est une approche informatique visant à prédire des propriétés essentielles (biologiques, physicochimiques) de librairies de molécules…

La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité du monde vivant à tous les niveaux : la faune, la flore, les milieux,…

Vous exploitez une ICPE soumise à déclaration (D) ou à déclaration avec contrôle périodique (DC), et vous vous interrogez sur : l’obligation de concertati…

Vous souhaitez gérer les obligations des ICPE. Ceci demande d’en connaître les obligations. Cette fiche pratique vous donne les réponses dans l’ordre suiv…

Vous exploitez une ICPE Seveso, et vous vous interrogez sur : l’obligation d’informer le public : êtes-vous responsable de l’organisation du droit d’accès…

La proximité entre les zones d’habitation et les activités industrielles s’est accentuée du fait d’une urbanisation croissante. Cette situation génère des…

Les odeurs constituent le deuxième motif de plainte des riverains, après le bruit. Elles sont considérées par le législateur comme faisant partie des poll…

Après avoir rappelé les bases de la théorie de la production et de la propagation des sons dans un premier article , nous avons appliqué ces bases à l’env…

Pour affiner la compréhension et le contrôle des mécanismes de croissance qui gouvernent le processus de dépôt ALD, les techniques de caractérisation in s…

Vous vous apprêtez à signer un contrat de sous-traitance, et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du sous-traitant. Deux obligations princ…

Après la Banque mondiale, les banques de développement, les banques commerciales, les entreprises et les collectivités locales, c'est l'Etat Français lui…

Depuis le 1er janvier 2026, les services d'eau doivent contrôler plusieurs nouveaux paramètres de qualité de l'eau potable, dont la somme de vingt PFAS, o…

Le règlement européen REACH relatif à l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à c…

Le décret relatif à la déclaration annuelle des « substances à l’état nanoparticulaire » a été publié au Journal Officiel le 19 février dernier. Il présen…

Sur le plan juridique, l’employeur peut se retrouver responsable avec son salarié en cas de mauvaise utilisation d’Internet. Pour prévenir les risques, il…

L’Agence France Trésor a lancé avec succès fin janvier son tout nouveau produit financier : une émission souveraine verte. Cette émission obligataire va p…

This article deals with safety in any cryogenic system, both during operation and in the event of accidental overpressure leading to the opening of the sa…

L'Association pour la taxation des transactions financières et pour l'action citoyenne (Attac) publie un rapport à l'occasion du One Planet Summit. « La f…

Au-delà des textes, quelles bonnes pratiques mettre en œuvre ? Petit tour d'horizon de vos différentes obligations et des règles à respecter.

Les startups liées à la viande cultivée in vitro font beaucoup de bruit médiatique. Entretien avec Jean-François Hocquette, directeur de recherche à INRAE…

Lors du 6ème Forum Mondial de l’Eau en mars dernier, l’équation commune des nombreux débats qui se sont tenus s'est révélée, davantage encore qu’à Istanbu…

Le déploiement de l’éolien offshore en Europe doit tenir compte des contraintes physiques, rappellent les think-tanks Agora Energiewende et Agora Verkehrs…