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Patent box

Patent box dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 juin 2021
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  • Réf : AG5210

Créativité humaine et augmentée au service de l’innovation

Au cœur des préoccupations des politiques économiques et des stratégies d'entreprise, la créativité est un mot aussi récent que flou. Cet article présentera une analyse comparative des différentes théories, méthodes, outils à la disposition de l'ingénieur ou du manager pour optimiser ses actions créatives ainsi que les caractéristiques des personnes créatives et leur impact sur le ...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : H6030

Virtualisation et sécurité pour l’informatique en nuage

par l’ American National Standards Institute . Les avantages d’une telle solution sont patents : à l’heure... des imitations, et des services comparables sont apparus : Box.net, iCloud, OwnCloud, SkyDrive, Ubuntu One, Wuala... (Drop) box. . En effet, Dropbox avait fait l’objet de plusieurs alertes de sécurité au cours...

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  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2002
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  • Réf : K31

Sources d’information factuelle

Un panorama, à la différence d’un inventaire, ne prétend pas à l’exhaustivité. Son but est de donner une vue d’ensemble des ressources disponibles, de l’importance relative des types de données les unes par rapport aux autres, de présenter les produits les plus représentatifs selon les critères de notoriété reconnus par les professionnels du domaine. Les informations susceptibles de varier rap...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 juil. 2017
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  • Réf : 1636

Quel est le régime fiscal applicable au brevet ?

Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.

Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.

Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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