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Patent box

Patent box dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2024
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  • Réf : AG2051

Veille technologique

internationales : IPC ( International Patent Classification ) et CPC ( Cooperative Patent Classification...  : abréviation de World, pour les demandes de brevet PCT OMPI - Système international des brevets. PCT Patent...  ; EP  : European Patent, pour les demandes de brevet déposées et les brevets délivrés auprès de l’OEB,... rapport qualité prix : Patent Pulse, distribué par la société Matheo-Software. D’autres sociétés offrent...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 mai 2025
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  • Réf : FIC1089

Patent Pulse

. Elle est à l’origine du développement de Patent Pulse. Ses logiciels sont utilisés par les professionnels... de la propriété industrielle, de la veille, de l’innovation, des brevets et de l’analyse de données. Patent Pulse... ou Galderma, Patent Pulse grâce à ses performances, sa prise en main ergonomique et sa politique tarifaire... attractive (la version XE de Matheo Patent est proposée sous la forme d’un abonnement annuel de 1 200 € HT...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : FIC1636

Quel est le régime fiscal applicable au brevet ?

en ce qui concerne les brevets. Ce régime, qualifié de «  Patent box  » dans la mesure où il constitue un régime d... internationaux signés. En l’absence de mesure de sanctions de l’OCDE et de l’opposition de la France, le Patent... box français reste encore applicable. Frais de création des brevets Les coûts engagés...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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