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Regime des plus values a long terme

Regime des plus values a long terme dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2010
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  • Réf : BN3675

Sûreté à long terme du stockage de déchets HA et MAVL

physico-chimiques, contenu radiologique...) et permettent de mettre en place une stratégie à long terme... -Oxfordien en Meuse/Haute-Marne. L'article expose ci-après l'évaluation de sûreté à long terme correspondante... en formation géologique profonde.  : « La protection des personnes et de l'environnement à court et long terme... de l'évolution à long terme du stockage et des événements pouvant l'affecter ; une conception réduisant...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 déc. 2014
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  • Réf : FIC1446

Développer vos concepts éco-innovants à l’aide du Value Mapping Tool

. L’outil Value Mapping Tool a les objectifs spécifiques suivants : cartographier les aspects positifs... dans le Value Mapping Tool s’articule autour de différentes représentations de la valeur. L’outil Value... , tels que définis par l’outil. Démarche par acteur La démarche proposée dans le Value Mapping Tool... pour le client, notamment en termes de valeur d’usage (fonctionnalité, confort, etc.), mais aussi identifier...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : FIC1636

Quel est le régime fiscal applicable au brevet ?

par une entreprise industrielle et commerciale. Le régime des plus-values à long terme ne s’applique pas en principe... , le régime des plus-values à long terme, lequel prévoit un taux réduit d’imposition, est applicable... ’une manière générale, l’application du régime des plus-values à long terme suppose que les brevets et droits... dans le cas du concédant Le régime des plus-values à long terme s’applique au résultat net de la concession...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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