1. Exécution du marché sur le plan technique
Cet article est essentiellement organisé à partir du Code de la commande publique et du Cahier des clauses administratives générales des marchés publics de travaux (CCAG-Travaux), textes de référence qui font l’objet d’éditions commentées ().
Il sera également fait état d’un nouveau document : le CCAG-Maîtrise d’œuvre approuvé par...
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Exécution du marché sur le plan technique
Sources bibliographiques
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(1) - BLOCH (B.M.) - Code de la commande publique commenté 2022. - Éditions Berger-Levrault (20e édition 2022).
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(2) - BLOCH (B.M.) - CCAG – Travaux, texte annoté. - Éditions Berger-Levrault (5° édition 2021).
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