3. Anticiper l’évolution possible de la substance dans le processus de l’autorisation
La recommandation et l’inscription d’une substance à l’annexe XIV sont les étapes suivantes de l’autorisation. Seules les substances priorisées de la liste candidate sont inscrites à la recommandation. REACh donne la priorité aux substances PBT ou vPvB, ou ayant des applications fortement dispersives ou produites en quantités importantes.
Ainsi une substance aura de fortes chances d’être priorisée si elle est :
utilisée à fort tonnage au sein de l’Union européenne ;
concernée par des usages multiples ;
utilisée sur de nombreux sites ;
susceptible d’exposer de nombreux travailleurs, utilisateurs et/ou écosystèmes environnementaux.
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Anticiper l’évolution possible de la substance dans le processus de l’autorisation
Anticiper les conséquences de cette évolution sur le marché
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