3. Stratégie de transposition pour les activités industrielles
La mise en œuvre de la défense en profondeur dans l’industrie a d’abord été évoquée et étudiée à la suite de l’accident d’AZF, puis introduite dans une circulaire en 2003 qui a été par la suite abrogée. Pour l’instant, seule la sûreté nucléaire reste associée au concept de défense en profondeur. Bien que la tentative d’introduction de la défense en profondeur dans la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ait pour l’instant été écartée, il n’en reste pas moins que l’application de ce concept reste souhaitable. Ce constat est d’ailleurs attesté par les différentes transpositions qui ont déjà été réalisées dans différents domaines de la vie civile. Les points suivants rappellent ainsi le rôle de la réglementation comme cadre structurant pour l’application de la défense en profondeur. Ils présentent aussi quelques exemples de transposition dans...
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Stratégie de transposition pour les activités industrielles
Exemple de transposition de la DEP dans l’industrie de procédés
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