1. Identifiez les effets consécutifs à l’exploitation de votre installation
Cette analyse a pour but de rechercher l’origine, la nature et la gravité des pollutions de l’air, de l’eau et des sols, le volume et le caractère polluant des déchets, le niveau acoustique des appareils employés, les vibrations qu’ils peuvent engendrer, ainsi que le mode et les conditions d’approvisionnement et d’utilisation de l’eau.
Les éléments propres à l’activité de votre site et susceptibles d’impacter l’environnement peuvent être nombreux :
rejets atmosphériques ;
rejets aqueux ;
nuisances sonores ;
émissions lumineuses ;
déchets ;
trafic ;
risques de pollution du sol et sous-sol ;
effets sur les éléments naturels et humains (faune, flore, milieu naturel, équilibre biologique…) ;
effets sur la santé.
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Identifiez les effets consécutifs à l’exploitation de votre installation
Évaluez les effets de votre installation
Références règlementaires
Titre Ier du Livre V du Code de l’environnement relatif aux Installations classées pour la protection de l’environnement, section 8 Installations visées à l'annexe I de la directive 2010/75/ UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions...
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