4. Pollution de l’air
Avec la publication en 1996 de la loi sur l'Air, l'impact des activités industrielles sur la qualité de l'air est devenu une part importante de l'étude d'impact. C'est notamment à travers cette loi que l'on a redéfini les études en termes de santé des populations.
La description de l'état initial du milieu air devra prendre en compte les points suivants : qualité de l'air, existence de nuisances actuelles (agglomération, usines, ateliers...) y compris les problèmes d'odeurs, la densité urbaine autour de l'installation projetée, la direction des vents dominants, l'existence de conditions défavorables (zone propice aux brouillards par exemple), la nature, les dimensions et l'éloignement d'obstacle pouvant gêner la diffusion des fumées (immeuble, colline...).
Concernant la qualité de l'air, et suite à la publication de décrets d'application...
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Pollution de l’air
Bruit et vibrations
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