1. Recenser les exigences normatives et réglementaires applicables
Dans le cadre d’une démarche qualité, quelle est la nature de la conformité attendue ?
Tout d’abord, que le système de management de la qualité soit conforme au référentiel utilisé, par exemple la norme ISO 9001.
Ensuite et surtout, que les produits et services fournis soient conformes aux exigences légales et réglementaires qui les concernent.
D’où il s’ensuit que vous devez identifier :
les normes applicables à votre système de management de la qualité ;
les lois et règlements applicables aux produits que vous fabriquez.
Les normes applicables au système de management de la qualité peuvent être par exemple :
...
Cet article est réservé aux abonnés. Il vous reste 92 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
Recenser les exigences normatives et réglementaires applicables
Se procurer les normes, les lois et les règlements
Sources bibliographiques
À lire également dans nos bases
Cet article est réservé aux abonnés. Il vous reste 92 % à découvrir.
Déjà abonné ? Se connecter
Article inclus dans l'offre
"Métier : responsable environnement"
(
314 articles
)
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.
Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.
Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.
