1. Repères caractéristiques du contrat
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Tout d’abord, il convient d’ identifier les parties prenantes dans le contexte de droit français dans lequel il a été choisi de se situer. Dans la terminologie juridique française, le client est usuellement dénommé « Maître de l’Ouvrage » (parfois, on le rencontre aussi sous le terme « d’ autorité contractante », de « donneur d’ordre », etc.). Pour des raisons pratiques, il sera dénommé « Client » dans l’ensemble des études relatives aux contrats d’ingénierie.
Le prestataire de services intellectuels qui fait appel à une part importante de « matière grise » est usuellement dénommé «...
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Repères caractéristiques du contrat
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