3. Modèle de contrat type
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Clause A : Objet du présent document
Le présent document (ci-après dénommé « Contrat ») a pour objet de définir les obligations respectives des Parties, l’une envers l’autre et envers les tiers, dans le cadre de l’exécution par le Maître d’œuvre des prestations de conception et de suivi de la réalisation de ... (ci-après dénommé « Produit ») au profit du Client dans le cadre de ... (ci-après dénommé « Projet »). Ces prestations (ci-après dénommé(es) « Prestations ») sont décrites en annexes , , .
CONTRAT DE MAÎTRISE D’ŒUVREEntre :
...
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