Recommandations sur les systèmes de gestion de la sécurité formalisés

Assurer le fonctionnement d'un système complexe incluant des éléments potentiellement dangereux (énergie, transport, chimie...) à un niveau de sécurité acceptable et maîtrisé suppose non seulement de la technicité, mais aussi de l'organisation. Les termes de « système de gestion de la sécurité » ou SGS, ou de « système de management de la sécurité » ou SMS sont aujourd'hui les plus couramment utilisés pour nommer l'ensemble de mesures organisationnelles prises explicitement par une organisation pour assurer la sécurité. Ce SGS peut être décrit (généralement est décrit) dans un document (ou un ensemble de documents). Il s'agit donc de mesures stables, explicites dont la réalité est, en principe, contrôlable.

Dans la logique qui prévaut aujourd'hui dans le monde de l'économie libérale, les États (collectivement et individuellement) réglementent, fixent des objectifs au nom des populations et contrôlent (ou le font faire). Il appartient aux exploitants d'élaborer les processus et les mesures organisationnelles propres à réaliser leur activité selon leurs critères de qualité en respectant les exigences légales et réglementaires. Dans le domaine des activités « à risques » (énergie, transport, chimie...), l'exploitant doit apporter a priori (avant de commencer à exploiter) des éléments propres à convaincre les autorités de sa capacité et de sa volonté à exploiter dans des conditions de sécurité acceptables.

Dans ce contexte, le SGS des exploitants de systèmes « à risques » joue désormais un rôle central. Il est exigé par nombre de réglementations nationales ou supranationales ; il forme la base des relations entre exploitants et autorités délivrant des autorisations ou organismes de contrôle, et structure la maîtrise des risques des entreprises concernées.

La dérive la plus courante consiste à écrire un SGS pour satisfaire des exigences administratives et obtenir des autorisations sans que celui-ci soit l'expression de la réalité de l'entreprise. Une équipe, souvent externe, constitue un dossier fondé sur sa connaissance des attentes des autorités, mais en « perturbant » le moins possible l'entreprise. Celle-ci vit alors une double vie quelque peu schizophrène : la vie réelle (et cachée) et la vie officielle sur le papier.

Évidemment, cet écart entre management de la sécurité réel et management de la sécurité officiel est contre-productif. Pour être utile, pour contribuer aux succès de l'entreprise, le SGS doit être adapté aux particularités de l'organisation, il doit lui être propre (« lui aller comme un gant », « lui coller à la peau »), les personnels doivent s'y reconnaître, il doit exprimer du réel et non du théorique. Par conséquent, il doit évoluer avec l'entreprise, suivre,...