4. BREF fonderie et systèmes de management de l'environnement
Le document de référence des meilleures technologies disponibles en fonderie (BREF) a été publié en janvier 2004.
Les meilleures performances environnementales sont normalement obtenues grâce à l'installation de la meilleure technique et à son fonctionnement d'une manière efficace et optimale telle que définie dans la directive no 96/61/CE (cf. Réglementation[Doc. M 3 683]). Selon cette dernière, le terme « techniques » est « à la fois la technologie utilisée et la façon de concevoir, de construire, d'entretenir, d'exploiter et de mettre à l'arrêt l'installation ».
Pour les fonderies soumises à la directive no 96/61/CE dite « IPPC » (Integrated Prevention Pollution Control ), c'est-à-dire celles qui ont une capacité...
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