Bernard DUQUET

Les préoccupations écologiques étant devenues un véritable enjeu stratégique pour les entreprises, les fonderies doivent prendre des engagements pour le respect de l’environnement sous l’effet combiné d’un cadre législatif et règlementaire. De plus, un grand nombre d’entre elles intègrent des démarches volontaires dans leur management quotidien.

La réglementation spécifique relative aux rejets aqueux des fonderies a vu son volet se renforcer considérablement. Les actions pour améliorer leurs qualités et leurs quantités doivent porter sur l’adoption de techniques de réduction et de traitement de ces rejets industriels.

Découvrez la réglementation afférente à la prévention de la pollution des sols applicable aux fonderies, les modalités des garanties financières exigées pour les plus importantes et la gestion des sites pollués. L’objectif final est de supprimer les rejets diffus susceptibles de contaminer les sols autour des entreprises de métallurgie.

Connaissez-vous la réglementation applicable aux fonderies selon leur capacité de production et le niveau de dangers qu’elles présentent pour l’environnement ? La nomenclature des installations classées s’adapte continuellement aux évolutions technologiques et à la connaissance des risques.

Les opérations qui génèrent des sources de bruit en fonderie sont nombreuses. Connaissez-vous les règles applicables aux fonderies selon leur niveau de production et leur classement, ainsi que les limites sonores admissibles ?

Pour se mettre en conformité avec la réglementation, les fonderies françaises et européennes ont investi dans des techniques de traitement de leurs rejets. La révision du BREF Fonderie prévoit cependant des valeurs limites encore plus contraignantes pour de nombreux polluants gazeux.

Découvrez la réglementation spécifique à quelques familles de déchets potentiellement générés en fonderie tels que piles, accumulateurs, huiles usagées ou fluides frigorigènes. Le transport de ces déchets est également réglementé lorsqu’ils présentent des risques de nuisances ou de dangers.

Toute la réglementation relative à la gestion des déchets, dont ceux générés en fonderie, a été considérablement modifiée ces dernières années. A terme, elle devrait faciliter le réemploi de ces déchets dans d’autres filières, dans la mesure où ces matières ne présentent aucun risque pour l’environnement.

Le management environnemental désigne les méthodes de gestion et d'organisation d'une fonderie visant à évaluer et à réduire systématiquement les impacts de son activité sur l'environnement . Une telle démarche peut être poussée à différents niveaux, jusqu'à atteindre la reconnaissance éventuelle d'un système de management environnemental (SME). Les bénéfices d'une telle démarche peuvent être : la conformité réglementaire, la diminution du risque environnemental, une plus grande maîtrise des coûts, l'accès à certains marchés, une meilleure image et la confiance des parties prenantes.

Le sol est l’objet de nombreuses menaces, longtemps sous estimées, mais qu’il n’est plus possible d’ignorer. Ces menaces sont liées, d’une part à l’utilisation de sols de qualité pour l’urbanisation et les transports, d’autre part leur dégradation physique et chimique sous l’effet conjugué de facteurs d’origine diverse. On constate, en effet, une augmentation de la teneur en polluants de nombreux sols. Ainsi, la pollution par les métaux lourds, ou les produits organiques, progresse non seulement dans les zones critiques, mais également dans certaines régions rurales en raison de la pollution atmosphérique et agricole.

Les principaux déchets générés en fonderie peuvent être classés en deux catégories : les déchets non liés au procédé, il s’agit de déchets non spécifiques à la fonderie résultant d’opérations annexes et les déchets liés au procédé générés au cours du process de fabrication d’une pièce métallique moulée. Cet article expose la réglementation relative aux déchets non spécifiques du secteur de la fonderie ainsi que celle liée à leur transport.

La législation vient d’évoluer rapidement avec la modification récente de textes qui visent en particulier le stockage des déchets en décharge. Dans cet article est abordée la réglementation relative à la gestion des déchets générés en fonderie, tels que les sables, les déchets non dangereux et dangereux. L’entrée en application du document de référence sur les meilleures technologies disponibles en fonderie (BREF) devrait faciliter la valorisation de certains déchets.

Les opérations qui génèrent des sources de bruit en fonderie sont nombreuses. Connaissez-vous les règles applicables aux fonderies selon leur niveau de production et leur classement, ainsi que les limites sonores admissibles ?

Les activités de fonderie génèrent suivant le procédé des poussières métalliques et non métalliques, de nature organique volatil ou non, des émissions gazeuses. La réglementation française applicable en termes d’utilisation et de rejets de gaz est différente selon que l’établissement est soumis à autorisation ou à déclaration. Les valeurs limites devraient être revues à la baisse dans les prochaines années, notamment pour lutter contre les émissions de composés organiques volatils et de gaz à effet de serre.

Cet article présente les dispositions relatives à l’utilisation et aux rejets d’eau, que doivent respecter les  fonderies soumises à autorisation ou à déclaration. Les textes édictent que l’exploitant d’une installation classée doit limiter au maximum sa consommation en eau. Même si les volumes d’eau utilisés en fonderie sont relativement faibles, la réglementation impose des conditions de rejets, ainsi que des valeurs limites, ainsi que des consignes d’exploitation et des mesures de prévention.

Connaissez-vous la réglementation applicable aux fonderies selon leur capacité de production et le niveau de dangers qu’elles présentent pour l’environnement ? La nomenclature des installations classées s’adapte continuellement aux évolutions technologiques et à la connaissance des risques.