Système tarifaire de l’électricité en France

1. Options en temps réel

2. Choix du tarif

2.1 Choix de la couleur

2.2 Choix de l’option

3. Tarif Bleu

3.1 Option Base et option Heures creuses

3.2 Tarif petites fournitures

3.3 Option EJP

3.4 Option Tempo

4. Tarif Jaune

4.1 Prise en compte des besoins de puissance

4.2 Périodes tarifaires

4.3 Prise en compte de la durée d’utilisation : versions tarifaires

4.4 Facturation des dépassements de puissance souscrite

5. Tarif Vert

5.1 Périodes tarifaires

5.2 Prise en compte des besoins de puissance

5.3 Prise en compte de la durée d’utilisation : versions tarifaires

5.4 Facturation de l’énergie réactive

5.5 Facturation des dépassements de puissance souscrite

5.6 Classes de tension

5.7 Optimisation tarifaire

6. Tarifs d’achat

6.1 Secteur libre de la production autonome

6.2 Fondement des tarifs d’achat

6.3 Tarif pour fournitures partiellement garanties et tarif simplifié

7. Frais de raccordement et de renforcement des réseaux d’alimentation

7.1 Ticket Bleu

7.2 Ticket Jaune

7.3 Ticket Vert (tarif A seulement)

La puissance demandée par le client caractérise le système tarifaire actuel : la taille du client, calculée à partir de ses besoins de puissance, permet de déterminer la catégorie tarifaire Bleu, Jaune ou Vert dont il relève (le tarif Vert étant lui-même organisé en sous-catégories tarifaires A, B ou C caractérisées par des plages de taille).

Chaque catégorie (ou sous-catégorie) tarifaire se présente sous la forme d’options caractérisées chacune par un découpage de l’année en périodes tarifaires appelées postes horosaisonniers. On distingue deux grands types d’options :

Les clients peuvent choisir celle de ces options qui est la mieux adaptée à leurs caractéristiques de consommation, en particulier à leurs possibilités de modulation tout au long de l’année.

À chaque catégorie (ou sous-catégorie) tarifaire correspond une tension d’alimentation de référence : basse tension pour les tarifs Bleu et Jaune, HTA pour le tarif Vert A... Si la tension d’alimentation réelle est différente de la tension de référence, un correctif tarifaire appelé, selon les cas, majoration ou minoration est appliqué (§ 5.6).

Les barèmes sont donnés dans l’article Tarifs de l’électricité en France : barème des prix [D 4 935]. Le lecteur pourra utilement se reporter dans ce traité à l’article Principes de tarification de l’électricité en France [D 4 023].