ne peut être affecté à des travaux l’exposant à des ACD ou des CMR que s’il a fait l’objet d’un examen médical... . Pour la majorité des ACD, il n’existe pas de protocole médical de surveillance fixé par arrêté. Le médecin... , établi par écrit avec l’entreprise utilisatrice, indique la présence d’ACD ou de CMR sur le lieu... doit être poursuivie après l’arrêt de l’exposition à des ACD ou des agents CMR : Par votre médecin du travail...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
classés 3 selon la DSD et 2 selon le CLP sont soumis aux dispositions concernant les ACD... sont aussi des ACD, donc la réglementation applicable aux ACD s’applique aussi aux CMR, sauf cas particuliers... . ACD : agent chimique dangereux CLP : classification, labelling, packaging CMR : cancérogène... de données de sécurité Agent ACD Les agents chimiques dangereux sont : les substances...
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dangereux doivent être gérés comme des ACD. L’entreprise peut toutefois, sur une base volontaire, décider... sont aussi des ACD, donc la réglementation applicable aux ACD s’applique aussi aux CMR... , sauf lorsque la réglementation CMR est plus stricte. ACD : agent chimique dangereux CLP : classification...
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