# ACD

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classés 3 selon la DSD et 2 selon le CLP sont soumis aux dispositions concernant les ACD... sont aussi des ACD, donc la réglementation applicable aux ACD s’applique aussi aux CMR, sauf cas particuliers... . [...]

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Le décret n°2009-1570 du 15/12/2009 et l’arrêté du 15/12/2009 modifient le régime des contrôles d'exposition aux agents chimiques dangereux (ACD). Une circulaire...