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Sara FREZZATO : Consultante en prévention des risques professionnels, IPRP, ORME Conseil
INTRODUCTION
Pour chacun de vos salariés exposés à au moins un facteur de pénibilité, la réglementation vous impose d’établir une fiche individuelle de prévention des expositions (Outil
1
). L’exposition aux agents chimiques dangereux est identifiée comme l’un de ces facteurs.
Elle devra être prise en compte dans les fiches à partir du 1er janvier 2016. Seuls les contrats de travail supérieurs à un mois donnent lieu à appréciation de l’exposition et à déclaration.
Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place les fiches individuelles d’exposition aux agents chimiques, en répondant aux questions suivantes :
comment identifier les agents chimiques potentiellement concernés ?
quelles sont les informations à collecter pour établir les fiches d’exposition ?
comment rédiger les fiches d’exposition ?
comment et à qui communiquer la fiche d’exposition ?
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RÉFÉRENCE BIBLIOGRAPHIQUE
CET ARTICLE SE TROUVE ÉGALEMENT DANS :
Tracer les expositions aux agents chimiques dangereux
Comment identifier les agents chimiques potentiellement concernés ?
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