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  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2000
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  • Réf : J3944

Traitements et destinations finales des boues résiduaires

Inévitablement, la quasi-totalité des procédés d’épuration appliqués aux effluents résiduaires des secteurs industriel et urbain, qu’ils soient biolo-giques ou physico-chimiques, aboutissent à concentrer les polluants sous forme de suspension aqueuses ou de boues. Ces boues constituent des déchets volumineux, puisqu’elles contiennent généralement 95 à 99 % d’eau, et sont génératrices de nuisa...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2008
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  • Réf : J3981

Procédés de traitements physiques et chimiques des sols pollués

De multiples activités humaines sont à l'origine de la pollution des sites, des sols et des eaux souterraines. La décision de dépolluer et le choix des techniques à mettre en oeuvre reposent sur différents critères, incluant le risque sanitaire, la localisation du site, l'usage ultérieur envisagé ainsi que le coût et les délais. Parmi ces techniques, certaines immobilisent la pollution, d'autres ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2001
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  • Réf : J3982

Bioremédiation des sols

Le traitement biologique, qu’il concerne des terres excavées ou des sols et nappes phréatiques encore en place, consiste à utiliser des micro-organismes pour transformer des substances chimiques toxiques en substances non toxiques. Les micro-organismes sollicités sont souvent des bactéries bien que les champignons jouent un rôle dans certains traitements ex situ. La bioremédiation du sol et de...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2011
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  • Réf : 0012

Évolution de la nomenclature : identifier ses obligations

Tout comme la réglementation, la nomenclature des installations classées est en perpétuelle évolution, en vue de concourir à la prévention des risques. Certaines activités peuvent y entrer, d’autres en sortir, et les seuils des régimes de classement augmenter ou diminuer.

Quelles sont donc les démarches à entreprendre en cas d’évolution de la nomenclature ?

En cas d’évolution de la nomenclature, vous devez analyser votre situation, afin de déterminer les démarches à mettre en œuvre. En effet, en fonction des cas, les conséquences d’une évolution de nomenclature ne sont pas les mêmes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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