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Convention de preuve

Convention de preuve dans l'actualité

Toute l'actualité


Convention de preuve dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2017
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  • Réf : H3310

Coq, assistant de preuve

assistant de preuve... preuve de programme... Un assistant de preuve est un logiciel interactif permettant à son utilisateur de construire... 'outil est utile à la vérification de logiciel critique. Cet article présente Coq, assistant de preuve développé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RETOUR D'EXPÉRIENCE
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  • 10 janv. 2016
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  • Réf : REX15

Mise en œuvre d'un événement collaboratif dans le cadre d'une convention RH

dans les conventions annuelles. Ce retour d'expérience présente le contexte ainsi que les modalités de définition... et de réalisation d'un événement collaboratif supporté par une plateforme logicielle lors d'une convention annuelle... que leur direction leur transmet dans les conventions annuelles. Ce retour d'expérience présente le contexte... lors d'une convention annuelle de la filière ressources humaines. Il détaille les actions déployées...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2006
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  • Réf : TR850

Traçabilité des échanges électroniques et droit

frauduleuse de numéro de carte bancaire pour une transaction en ligne ( phishing [2] Le juge et la preuve... au domicile d’une personne ou dans une entreprise [3] Le juge et la preuve électronique, . Pour ce faire... , ...). Bref, l’utilisation de moyens de traçabilité sert à la constitution de preuves numériques et parfois... administrative ou commerciale, la preuve est libre. Le formalisme du droit civil n’est pas toujours transposable...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 11 mars 2023
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  • Réf : 0187

Diffusion des FDS, quels sont les principaux points à respecter ?

La diffusion des fiches de données de sécurité (FDS) auprès de vos clients répond à des obligations réglementaires. À quels principaux aspects devez-vous être particulièrement attentif ?

La réglementation REACh et le Code du travail déterminent vos obligations de diffusion des FDS.

  • À qui devez-vous fournir une FDS ?
  • Quand et sous quelle forme devez-vous fournir une FDS ?
  • Comment transmettre les FDS ?
  • Pourquoi avez-vous intérêt à conserver des preuves d’envoi des FDS ?
  • Comment vous assurer de la réception des FDS ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juil. 2011
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  • Réf : 0188

Mise en place d’un système pour diffuser des FDS, quelles caractéristiques doivent contenir le logiciel pour être conforme à la réglementation REACh ?

Pour simplifier et rationaliser la diffusion des fiches de données de sécurité (FDS), vous souhaitez mettre en place un système informatique performant. Quelles sont les caractéristiques essentielles du système informatique à mettre en place pour qu’il soit conforme à la réglementation REACh ?

Cet ensemble relève quelques défis techniques, organisationnels et réglementaires qui demanderaient une coopération étroite entre un juriste, un informaticien et un chimiste. Il suscite également quelques interrogations auxquelles les réponses seront apportées ci-après.

  • Comment et pourquoi constituer un fichier dynamique des couples FDS/produits et clients ?
  • Comment gérer efficacement les adresses des courriels de vos clients ?
  • Quelles preuves pourrez-vous exhiber en cas de contrôle ?
  • Comment pouvez-vous assurer une bonne traçabilité de votre système ?
  • Quelle est l’importance de l’horodatage des documents ?
  • Comment garantir l’intégrité de vos envois de FDS ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 01 mars 2015
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  • Réf : 1436

À quel moment peut-on faire une demande d’accréditation pour une demande initiale ?

Les laboratoires d’étalonnages ou d’essais se lançant dans une démarche d’accréditation le font souvent dans un but d’expansion de leur activité ou en vue d’obtenir un agrément, véritable « autorisation à travailler ». Dans ce contexte, l’obtention de l’accréditation doit être la plus rapide possible avec une obligation de réussir.

L’objectif de cette fiche est de donner aux laboratoires candidats à l’accréditation des recommandations pour élaborer le plan d’action « accréditation » et s’assurer d’être prêts le jour J.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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