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Droits de la propriete intellectuelle

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Droits de la propriete intellectuelle dans les livres blancs


Droits de la propriete intellectuelle dans les conférences en ligne


Droits de la propriete intellectuelle dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2006
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  • Réf : AG2620

Propriété intellectuelle

, le Code de la Propriété intellectuelle laisse entrevoir une évolution du droit plus adaptée aux formes...  : une exploitation directe, en bénéficiant du monopole que lui confèrent ses droits de propriété intellectuelle... ou partielle de ses droits de propriété intellectuelle à un cessionnaire. De même, les droits de propriété... rationnelle de protection des droits de propriété intellectuelle contribue à renforcer l’image de marque...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2017
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  • Réf : BM7980

Propriété intellectuelle et enjeux réglementaires de l’impression 3D

droits de la propriété intellectuelle... atteinte à l’ensemble des droits de la propriété intellectuelle qu’elle risque de fragiliser. Ce formidable... concernant le respect des droits de Propriété Intellectuelle (PI) s’exerçant sur les objets physiques objets... . Les créations de l’esprit sont en effet protégées par les droits de PI. Le Code de la Propriété Intellectuelle...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2006
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  • Réf : TE5890

Digital Media Asset Management : gérer et protéger les droits

un « achat de droits limités de propriété intellectuelle », comme le décrivent les deux exemples ci-après... ) contribuent à la protection de la propriété intellectuelle : l’identification du propriétaire du document... . Cela recouvre aussi bien la nature originaire des droits de propriété littéraire et artistique que la place... et le contenant. Parmi elles, la fonction appelée Digital Rights Management (DRM), ou gestion numérique des droits...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2011
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  • Réf : 0480

Protection et gestion de la propriété intellectuelle

Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.

Vous souhaitez obtenir un monopole sur cette création pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers l’utilisent librement.

Vous souhaitez exploiter cette création, soit directement, soit en autorisant des tiers à l’exploiter.

Cette fiche pratique a pour objet de vous donner les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).

En particulier, vous voulez savoir :

  • Quels types de créations sont protégeables ?
  • Quels sont les avantages et inconvénients permettant le choix de la PI?
  • À quel moment faut-il protéger une création ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2012
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  • Réf : 1083

Sécuriser son innovation par la propriété intellectuelle

Vous souhaitez protéger l’une de vos créations jugée essentielle dans votre stratégie, et envisagez de recourir à la propriété intellectuelle.

La propriété intellectuelle peut être un outil stratégique pour protéger une création artistique (un dessin, un modèle), une marque, un slogan ou un processus industriel (un brevet). C’est aussi un moyen de valoriser son savoir-faire auprès de ses équipes, de ses partenaires économiques et de vendre des licences. La propriété intellectuelle devient alors un outil de communication valorisant l’image dynamique de l’entreprise.

Toutes les clefs pour maitriser la veille technologique

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 11 juil. 2017
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  • Réf : 1605

Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?

Le domaine d’application de la propriété intellectuelle est à la fois vaste et hétérogène : la propriété intellectuelle intéresse des réalisations aussi diverses que les inventions, les logiciels, les créations littéraires ou artistiques, les bases de données, les semi-conducteurs, les obtentions végétales, les marques, les dessins et modèles…, dont les régimes juridiques diffèrent fortement, qu’il s’agisse de la nature, de la durée ou de l’efficacité de la protection, ou des conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.

Sans prétendre devenir un spécialiste de la propriété intellectuelle, il est important de pouvoir se repérer dans ce maquis de droits afin de préserver ou d’optimiser la protection de ses innovations et actifs intellectuels.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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