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  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2021
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  • Réf : AF1521

Modélisation mathématique et intelligence artificielle en agriculture

La compréhension des processus écophysiologiques de la croissance des plantes, la disponibilité des données agroenvironnementales et la montée en compétences techniques des différents acteurs du secteur agricole rendent possible le développement de méthodes formelles et numériques pour la mise en oeuvre de nouveaux outils de prévision ou d’optimisation des cultures. Ces méthodes reposent sur les ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2021
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  • Réf : R50

Étalons métrologiques fondamentaux

Le Système international d'unités (SI) qui a été adopté par la Conférence générale des poids et mesures en 1960 est l'aboutissement de plusieurs dizaines d'années de recherche fructueuses dans l'établissement d'un système logique d'unités de mesures. Le SI a été conçu afin que, en principe, chaque mesure d'une grandeur physique ou chimique puisse être exprimée par un nombre associé à une unité sp...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2021
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  • Réf : SE3251

Réglementation ATEX : directive 2014/34/UE

La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions ainsi qu'à la majorité des appareils utilisables ou en relation avec des atmosphères explosibles. En tant que directive « nouvelle approche », elle définit uniquement des exigences essentielles de sécurité et de santé. Cet article précise les appareils concernés par cette directive. Il énumère pour ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 mai 2018
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  • Réf : 0024

Élaborer une étude d'impact (EI)

L’étude d’impact fait partie du processus de l’évaluation environnementale auquel peut être soumise une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE), soit de manière systématique soit au cas par cas (annexe à l’article R. 122-2 du Code de l’environnement). Cette pièce essentielle du dossier doit prendre en compte l’environnement du projet dans sa globalité.

Une bonne connaissance de l’état initial du site est un préalable, mais certains éléments sont à déterminer.

  • Quels sont les thèmes à traiter pour bien évaluer l’impact de votre projet sur l’environnement ?
  • Y a-t-il lieu d’insister davantage sur certains sujets ?
  • Jusqu’où s’étend son périmètre d’exploration pour prendre en compte toutes les interactions significatives entre votre projet et l’environnement ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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