- FICHE PRATIQUE
|- 10 juil. 2011
|- Réf : FIC0142
° CE [ELINCS ou EINECS], leur nom chimique et/ou commercial) ; le nom de l’entité légale responsable... : european inventory of existing commercial chemical substances ELINCS : european list of notified...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 oct. 2018
|- Réf : FIC0145
Note de l'éditrice Les substances bénéficiant d’un numéro ELINCS sont considérées... réglementaire pour les substances ayant un numéro ELINCS. Vous vous fournissez au sein de l’Union européenne... avec un numéro ELINCS. Qu’est-ce que les substances ELINCS ? Quelles sont leurs spécificités réglementaires... ? Un peu d’histoire : qu’est-ce qu’une substance ELINCS ? Le 18 septembre 1981, en application...
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- FICHE PRATIQUE
|- 10 août 2024
|- Réf : FIC0147
[ELINCS/EINECS/NLP], son nom chimique et/ou commercial) ; si la substance a déjà été enregistrée... de tonnage. À noter Si votre substance est une substance dite ELINCS (numéro à l’inventaire CE de type 4... xx-xxx-x), vous avez dû réaliser une notification auprès de l’ECHA pour que votre dossier ELINCS... Area – EEA). EINECS : european inventory of existing commercial chemical substances. ELINCS...
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