- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2011
|- Réf : BM2508
Les sources anthropiques de polluants atmosphériques sont pour l'essentiel : les transports... des effets nocifs des émissions gazeuses et particulaires sur la santé, a conduit à la mise en place... de réglementations (voir [BM 2 506] et [BM 2 507] « Émissions polluantes des moteurs thermiques » par Anne... Jaecker-Voirol) limitant ces émissions à des niveaux qui ont imposé l'utilisation de systèmes de post...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 janv. 2005
|- Réf : G1630
de la problématique des émissions dans l’air sont multiples : sanitaire, économique, politique, scientifique... utilisables : mesure, bilan, corrélation et facteur d’émission. Sont également exposés les principes... de bases et la méthodologie des inventaires d’émission. Le Code de l’environnement attribue... des rejets dans l’atmosphère liés aux activités anthropiques (chauffage, transport...) et à des phénomènes...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2015
|- Réf : G4097
émissions industrielles... La directive sur les émissions industrielles dites "IED" vise à prévenir et à réduire... les émissions de l'industrie afin d'assurer une protection de l'environnement et de la santé humaine... de la pollution dite « IPPC » a été adoptée afin d'encadrer les émissions des installations industrielles...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 déc. 2013
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- Réf : 0047
Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.
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