La place déterminante de l’information et son rôle critique dans le fonctionnement des organisations n’est plus à démontrer. Aujourd’hui comme jamais conscientes de ces aspects, les organisations souhaitent des systèmes d’information plus efficaces, flexibles et adaptés pour traiter les problèmes informationnels et les assister dans leurs actions aussi bien quotidiennes qu’à plus long terme. I...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La méthode de conception orientée objet et événement des applications bases de données est illustrée dans cet article sur un cas de gestion de prêts dans une bibliothèque . Il s’agit d’un exemple typique du domaine de la gestion des organisations auquel la méthode s’applique tout particulièrement. Cependant, l’intégration forte de la conception des données et de leur dynamique préconisée par ...
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Les bases de données (BDs) conventionnelles sont conçues pour stocker et restituer, à la demande, les données les plus récentes, celles qui représentent l’état courant des objets de la réalité. Lors de mises à jour, les données représentatives de situations réelles qui ont évolué sont effacées et remplacées par leurs nouvelles valeurs. Il n’y a donc pas conservation des données du passé, mais ...
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Tout comme la réglementation, la nomenclature des installations classées est en perpétuelle évolution, en vue de concourir à la prévention des risques. Certaines activités peuvent y entrer, d’autres en sortir, et les seuils des régimes de classement augmenter ou diminuer.
Quelles sont donc les démarches à entreprendre en cas d’évolution de la nomenclature ?
En cas d’évolution de la nomenclature, vous devez analyser votre situation, afin de déterminer les démarches à mettre en œuvre. En effet, en fonction des cas, les conséquences d’une évolution de nomenclature ne sont pas les mêmes.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.
Comment bénéficier du droit des acquis ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.
Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?
Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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