- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2021
|- Réf : C245
et du sol sous-jacent sont compatibles avec la structure de l’ouvrage sous l’exploitation... renforcement de sol... sol... A la suite de l’article Amélioration et renforcement des sols - Traitements sans adjuvants [C255...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2022
|- Réf : G2520
de connaissance initiale de l’état des sols applicable à certains exploitants : le rapport de base Il résulte... nécessaires pour comparer l’état de pollution du sol et des eaux souterraines avec l’état du site d’exploitation... Sites et sols pollués... une réelle politique de réhabilitation des sols pollués. En 2014, la loi Alur permet l'insertion de nouvelles...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA300
’un terrain est évidente. Cependant, le choix d’une classification des sols, pertinente et apte à apporter... .
Tout sol est un mélange de grains solides, issus de roches d’origine éruptive, sédimentaire... dans le temps, le matériau sol possède une structure de forte complexité, aggravée par les différents états... ; un sol est habituellement défini par ses caractéristiques pétrographiques, géologiques, mécaniques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 août 2015
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- Réf : 0889
La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).
Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.
- Votre installation présente-t-elle des risques de pollution des sols ?
- Les risques identifiés sont-ils susceptibles de créer un préjudice pour les riverains et/ou les usagers du site ?
- Quelles sont vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
- Êtes-vous soumis à une obligation d’information ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 23 sept. 2014
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- Réf : 1329
Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.
Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :
- vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ;
- servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité.
Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :
- fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ;
- vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site.
Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.