de cycle de vie réalisées présentent des résultats très favorables pour la filière bois. Ainsi, malgré... Les emballages en bois sont encore trop souvent considérés comme des emballages du passé... permettant de se faire une idée neuve des emballages en bois. Le bois apporte à chaque besoin d... et des couleurs inégalées, seul l’emballage en bois est en mesure de le faire. Les emballages en bois apportent...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de la ressource forestière. Pour le bois déchet, la valorisation énergétique se fait souvent en centre industriel... de se décider. Les différents procédés de valorisation énergétique du bois sont en fait très... forestière tend spontanément à diminuer la biodiversité. Comme le CO 2 émis lors de la combustion du bois... forestière en France métropolitaine pour la production de bois d’œuvre (ou bois matériau , de construction...
Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !
, les lambris, le bardage et les menuiseries. La filière bois française, par la fabrication de produits, génère... aux produits de la filière bois doit tenir compte des spécificités de ce matériau, en particulier sur le bilan... , bien connu et bien identifié par les acteurs de la filière bois. De même, on peut remarquer... bois...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Vous recevez un cahier des charges détaillé dans lequel toute la demande de votre client semble être connue.
Vous pensez légitimement que cela doit suffire à lancer une étude.
Cependant, il est dans votre intérêt de prendre le temps de préciser si le demandeur et le fournisseur que vous êtes interprètent les termes de façon identique.
Vous trouverez dans cette fiche des conseils pour :
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de même nature.
Cette fiche présente les exigences qu’un opérateur économique, entendu au sens large (société, collectivité territoriale, association, personne physique), doit respecter pour protéger une marque, qui constitue souvent son premier, voire principal, actif incorporel. Ces conditions sont celles en vigueur en France, étant précisé que les législations étrangères prévoient des dispositions identiques ou très proches.
La présente fiche est à jour de la réforme du droit des marques issue du règlement européen n° 2017/1001 du conseil du 14 juin 2017, de l’ordonnance n° 2019-1169 et du décret n° 2019-1316 pris en application de la loi Pacte. Ces textes induisent des évolutions substantielles quant à la protection des marques.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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