Les logiciels libres ne constituent pas une technique comme la programprogram-mation objet... Gbit/S). La programmation d’une grappe Beowulf s’effectue au moyen de logiciels (libres) spécifiques... , ils ne sont pas écrits dans un langage de programmation particulier ou destinés à une plate-forme spécifique... et à redistribuer le résultat de ces modifications. Par cette invention « juridique », les fondateurs des logiciels...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
. En programmation, les notions de procédure, de fonction, de module ou de composant logiciel relèvent... à cet endroit du programme. On obtient donc une garantie de fiabilité logicielle indiquant... Programmation... Le typage dans les langages de programmation garantit l’absence de calculs erronés...
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Le génie des procédés moderne "vert" concerne l'ensemble des sciences et technologies... -échelle fortement mobilisée sur l'intensification des procédés et sur le génie du couple produits verts... , et de façon plus durable. Le génie des procédés concerne l'ensemble des sciences et technologies... qui doivent satisfaire à la fois des demandes économiques changeantes et rester mondialement compétitives, le génie...
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Une position est la capacité d’une partie prenante d’empêcher ou de favoriser la réussite du projet. La compréhension globale des positions adoptées par les acteurs permet au chef de projet de conduire des actions, par exemple de ramener un acteur parmi les forces qui favorisent la réussite du projet.
Au-delà de cette première utilisation du programme/antiprogramme, il en existe une deuxième, plus élaborée, qui permet au chef de projet d’enrichir le débat contradictoire (controverse). Cet enrichissement permet d’innover et de répondre au plus près aux attentes des parties prenantes. Le programme/antiprogramme est donc particulièrement intéressant pour analyser la dynamique des acteurs car l’analyse peut se faire dans le temps, c’est-à-dire durant tout le cycle de vie du projet. Cette méthode permet aussi au chef de projet de prendre en compte les acteurs non humains.
Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser
Cette fiche permet d’appréhender les moyens dont vous disposez pour protéger un logiciel ou une création informatique.
Le logiciel et la création informatique peuvent être protégés par le droit de la propriété intellectuelle sous certaines conditions. Néanmoins, chaque élément composant une création informatique a un régime propre (droit d’auteur hybride pour le logiciel, droit d’auteur classique pour les éléments graphiques, par exemple) et il est impératif de s’interroger à chaque stade de réalisation de la création sur le régime applicable pour optimiser sa protection.
En pratique, pour bien protéger une création informatique, il convient d’identifier les différents éléments la composant : logiciel, interfaces graphiques, algorithmes, langage de programmation, fonctionnalités ou encore documentations. Ce travail d’identification vous permettra d’appliquer à chaque élément le régime juridique qui lui est propre, de mesurer l’étendue de vos droits et d’optimiser la protection de votre création informatique.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Le brevet délivré confère à son titulaire un monopole d’exploitation que les tiers peuvent avoir intérêt à faire tomber ; même lorsque les offices de propriété industrielle pratiquent un examen renforcé des conditions de brevetabilité, le titre délivré n’est jamais à l’abri d’une invalidation par l’autorité judiciaire.
L’action en nullité peut être engagée, soit comme stratégie de défense dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit à titre principal en dehors de toute action en contrefaçon, même si l’hypothèse est plus rare en pratique.
L’annulation du brevet présente la particularité d’avoir un effet dit « absolu », c’est pourquoi elle est la voie privilégiée pour faire tomber un brevet gênant.
À ce titre, cette fiche vise à :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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