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Homologation

Homologation dans actualités

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Homologation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2002
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  • Réf : AM5530

Réservoirs haute pression en composites

, la réglementation française autorise, depuis le milieu des années 1990, l’homologation et la mise sur le marché d... non métalliques, dans la mesure où toute commercialisation est assujettie à homologation, qualification et suivi... en service. Homologation des appareils à pression en composites Homologation de prototype... Tout nouvel appareil à pression en composites doit subir un parcours d’homologation avant sa mise...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2014
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  • Réf : TBA3027

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type PA

les articles R. 312-5 à 12 du Code du sport, avec notamment l'homologation de l'enceinte, avec la présentation... 'Ouverture au Public délivré par le Maire. Article L. 312-5 du Code de sport : Procédure d'homologation... des installations sportives Champ d'application et objectifs La procédure d'homologation concerne les enceintes... compétentes L'homologation est prononcée par le préfet du département dans lequel se situe l'enceinte après...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2016
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  • Réf : TRP3073

Homologation du matériel roulant

homologation... les termes spécifiques liés à l’homologation ainsi que les principales méthodologies menant à l’autorisation... du processus d’homologation d’un matériel roulant, en partant du référentiel technique servant à la conception... nationales divergentes et les transporteurs internationaux doivent se soumettre à des procédures d'homologation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 1237

Le transport en colis : quelles obligations pour les emballages et grands emballages ?

Le transport des marchandises dangereuses nécessite de choisir des contenants adaptés à la matière à transporter, en fonction des contraintes techniques de livraison et des caractéristiques de la matière.

Quels sont les types de contenants autorisés ? Comment choisir le contenant le plus adapté ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 1238

Le transport en colis : Quelles obligations pour les équipements sous pression transportables et les GRV ?

Les marchandises dangereuses doivent être conditionnées dans des contenants appropriés pour leur transport. Ces contenants peuvent être utilisés pour une livraison unitaire ou fractionnée. Il convient de choisir des contenants adaptés en fonction des contraintes techniques de livraison et des caractéristiques des matières à transporter.

  • Quels sont les types de contenants autorisés ?
  • Comment choisir le contenant le plus adapté ?

Cette fiche traitera particulièrement des spécificités des équipements sous pression transportables et des GRV.

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 mars 2015
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  • Réf : 1467

La transaction pénale

Une infraction à la réglementation environnementale a été commise et un procès-verbal a été dressé par l’inspecteur de l’environnement. Vous vous interrogez sur la mise en œuvre d’une transaction pénale :

  • De quoi s’agit-il ?
  • Quels sont les effets d’une transaction pénale ?
  • Pouvez-vous en bénéficier ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement


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