Se préoccuper de la santé et de la sécurité n’est pas le luxe des grandes entreprises... , manager la santé et la sécurité est un impératif de direction. Il s’appuie sur la connaissance des experts... , que sont les médecins du travail, les responsables des services sécurité, les responsables des ressources humaines... et la sécurité en fonderie. Nécessairement succinct, ce texte ne prétend pas être exhaustif, mais plutôt...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
. Dans les responsabilités en matière d'Hygiène, de Santé et de Sécurité (HSS), il faut citer deux grands principes... et non pas pour les manquements aux règles d'hygiène, de santé et de sécurité, elle ne sera donc pas traitée dans la présente... . Responsabilité civile en matière d'hygiène, de santé et de sécurité dans les chantiers indépendants de bâtiment... ). Cette distinction est importante, car les règles en matière d'hygiène, de santé et de sécurité (HSS...
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des conditions de travail (hygiène et sécurité) doivent provenir de la profession (maître d’ouvrage, maître... les premières règles obligeant les employeurs à assurer l’hygiène et la sécurité de leurs employés, a été... . Le décret du 1 er août 1947 créa les comités d’hygiène de sécurité (CHS) qui fusionnèrent... avec la Commission pour l’amélioration des conditions de travail et formèrent ainsi les comités d’hygiène sécurité...
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En application de la réglementation ICPE, vous avez rédigé – ou vous allez rédiger – une notice hygiène et sécurité (NHS), dans le cadre de votre dossier de demande d’autorisation d’exploiter une ICPE.
Vous vous interrogez sur les liens entre cette pièce du dossier ICPE, et le Document unique d’évaluation des risques, imposé par la réglementation « sécurité et santé au travail ».
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Malgré une réglementation française contraignante en matière de prévention des risques professionnels (cf. Livre V du Code du travail), le nombre d’accidents du travail ne diminue plus depuis 2013, le nombre de décès ayant même augmenté de 35 % entre 2013 et 2019 (source : Photographie statistique de la sinistralité au travail en France selon le sexe entre 2001 et 2019, publié en juin 2022 par l’ANACT).
De plus, la qualité de vie au travail (QVT) et le bien-être sont devenus des éléments à prendre en compte par les organisations pour maintenir leur attractivité et ne pas dégrader leur image vis-à-vis de leurs parties intéressées, en particulier leurs travailleurs et futurs travailleurs les plus jeunes. Aujourd’hui, l’objectif d’un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) n’est donc plus seulement la prévention des lésions corporelles et des maladies professionnelles, mais l’amélioration des conditions de travail dans toutes leurs dimensions, en impliquant tous les acteurs de l’organisation. Le système de management de la santé et de la sécurité au travail permet ainsi de piloter en permanence la performance globale en matière de santé et sécurité au travail, à tous les niveaux de responsabilité de l’entreprise.
Dans cette fiche, vous trouverez :
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
L’OHSAS 18001 est actuellement la seule norme internationale certifiable pour les systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail (SST). Comme l’ISO 9001, elle est basée sur le principe du PDCA et de l’amélioration continue des performances, et est applicable à tous les types et toutes les tailles d’entreprise. Cette fiche vous permettra :
Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...
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