- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 2017
|- Réf : BN3941
...) concernant des matières nucléaires, complétées par des vérifications sur place de ces déclarations par des inspecteurs... ainsi que la date envisagée pour la vérification de cet inventaire par les inspecteurs d... ’un industriel français (par exemple AREVA ou EDF). Les inspections sont effectuées, soit par des inspecteurs... européens, soit par des inspecteurs de l’AIEA qui ont fait l’objet d’une accréditation par les autorités...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2013
|- Réf : G4135
des installations classées est aussi assimilée à un groupe de fonctionnaires (les inspecteurs des installations... 2013, les nouveaux inspecteurs de l’environnement sont habilités à rechercher et à constater... , les inspecteurs des installations classées deviennent inspecteurs de l’environnement . Contrôle au... de l'environnement, article R. 514-1 ). Inspecteurs des DREAL et DDPP Les inspecteurs des installations classées...
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- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2023
|- Réf : W1700
et en renforçant les pouvoirs des inspecteurs de l’environnement ; la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 dite...
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