et les enjeux sociaux. Remarque Le maître d’ouvrage a un rôle clef, il a la responsabilité de définir... Un ouvrage d’art qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... à respecter pour intégrer les ouvrages d’art en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24... préliminaire d’ouvrage d’art vis-à-vis des problèmes d’environnement : établissement d’un programme...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
avant ses chaussettes !). Remarque La courbe des situations est très prisée des maîtres d’ouvrage... en potentiel-tâches : il doit être accepté par le maître d’œuvre (et le maître de l’ouvrage) ; il s’agit... peuvent être prises en charge par le maître d’ouvrage qui le fait inscrire par le maître d’œuvre et le coordonnateur... par le maître d’œuvre), mais par exemple d’affecter les dépenses de coffrage au coût des ouvrages (chaque chose...
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et des dates de livraison fixées par le client et son maître d’œuvre. Le maître d’œuvre ou un bureau... aux dates données par le maître d’œuvre. Des modifications seront certainement demandées pour le lissage... approuvé par le maître d’œuvre (avec éventuellement des modifications) deviendra le planning contractuel... climatique, plombier…). C’est au maître d’œuvre (ou au coordonnateur SPS) d’assurer la prévention...
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Vous envisagez de confier l’exécution de prestations à une autre personne et vous vous interrogez sur la notion de sous-traitance :
La conclusion de contrats de sous-traitance est fréquente dans le secteur de l’ingénierie, en raison d’un afflux de commandes ou de l’impossibilité de répondre à un besoin avec ses propres moyens humains et matériels.
Il est donc essentiel de comprendre la notion de sous-traitance et d’identifier les types de sous-traitance.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
La sous-traitance de marché public est régie par le Code de la commande publique, à la différence de la « sous-traitance de contrat d’entreprise » qui est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance.
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Vous avez signé un contrat de sous-traitance (sous-traitance de marché public ou de contrat d’entreprise), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.
Deux obligations principales sont à sa charge :
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