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Maître d'ouvrage

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Maître d'ouvrage dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2011
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  • Réf : C4501

Ouvrages d’art

et les enjeux sociaux. Remarque Le maître d’ouvrage a un rôle clef, il a la responsabilité de définir... Un ouvrage d’art qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... à respecter pour intégrer les ouvrages d’art en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24... préliminaire d’ouvrage d’art vis-à-vis des problèmes d’environnement : établissement d’un programme...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2017
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  • Réf : TBA525

Cycle de réalisation d’ouvrages

avant ses chaussettes !). Remarque La courbe des situations est très prisée des maîtres d’ouvrage... en potentiel-tâches : il doit être accepté par le maître d’œuvre (et le maître de l’ouvrage) ; il s’agit... collectives peuvent être prises en charge par le maître d’ouvrage qui le fait inscrire par le maître d’œuvre... général de coordination SPS) par le maître d’œuvre qui devra comprendre pour la sécurité et la santé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2017
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  • Réf : TBA526

Cycle de réalisation d’ouvrages

par le client et son maître d’œuvre. Le maître d’œuvre ou un bureau de planification fait la synthèse... par le maître d’œuvre. Des modifications seront certainement demandées pour le lissage des plannings. Une fois... approuvé par le maître d’œuvre (avec éventuellement des modifications) deviendra le planning contractuel... climatique, plombier...). C’est au maître d’œuvre (ou au coordonnateur SPS) d’assurer la prévention...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :

  • Quelles sont les règles applicables ?
  • Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).

Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.

Il est important de connaître :

  • les principes de cette loi ;
  • la distinction qu’elle opère entre :

- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,

- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 août 2012
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  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entreprise principale

Vous avez confié l’exécution de prestations à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • dans le cadre d’une sous-traitance de marché : déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • quel que soit le type de sous-traitance, payer le prix dû au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2012
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  • Réf : 0851

Identifier les obligations du maître d’ouvrage

Vous avez signé un marché de sous-traitance (sous-traitance de marché), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • l’acceptation du sous-traitant et l’agrément de ses conditions de paiement ;
  • le paiement direct du sous-traitant, sous certaines conditions.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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