- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 1998
|- Réf : AM3750
, de décoration ou d’impression et, de manière générale, pour mieux valoriser les matériaux de synthèse... , on utilisera des procédés spécifiques de marquage ou de décors. Ce sera particulièrement le cas des emballages... de caractères colorés ou non (du type marque, logo ou mode d’emploi...) et le décor qui recouvre... , les polymères peuvent être décorés ou imprimés par des techniques communes ou voisines, en utilisant toutefois...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2002
|- Réf : BE9780
Les meubles frigorifiques de vente (MFV) interviennent dans la chaîne du froid au stade... par la réglementation, doit être maintenue la plus constante possible. Un meuble frigorifique de vente classique... est composé d’une structure isolée thermiquement, d’éléments assurant la distribution de froid dans le meuble... (pouvant atteindre 50K), on utilise, plus spécialement pour les meubles verticaux, un rideau d’air...
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- Article de bases documentaires
|- 10 août 1994
|- Réf : C4640
sans contraintes de marées ni d’ouvrages d’accès (écluses maritimes). Ports de commerce Ils permettent... (raffinerie de pétrole, centrales thermiques, sidérurgies...). Les installations des ports de commerce... Généralement, dans un port de commerce traditionnel, la marchandise ne subit qu’une simple opération...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 nov. 2020
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- Réf : 1611
La marque permet aux opérateurs économiques de différencier leurs produits et services de même nature.
Cette fiche présente les exigences qu’un opérateur économique, entendu au sens large (société, collectivité territoriale, association, personne physique), doit respecter pour protéger une marque, qui constitue souvent son premier, voire principal, actif incorporel. Ces conditions sont celles en vigueur en France, étant précisé que les législations étrangères prévoient des dispositions identiques ou très proches.
La présente fiche est à jour de la réforme du droit des marques issue du règlement européen n° 2017/1001 du conseil du 14 juin 2017, de l’ordonnance n° 2019-1169 et du décret n° 2019-1316 pris en application de la loi Pacte. Ces textes induisent des évolutions substantielles quant à la protection des marques.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
