- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 1998
|- Réf : AM3750
, de décoration ou d’impression et, de manière générale, pour mieux valoriser les matériaux de synthèse... , on utilisera des procédés spécifiques de marquage ou de décors. Ce sera particulièrement le cas des emballages... de caractères colorés ou non (du type marque, logo ou mode d’emploi...) et le décor qui recouvre... , les polymères peuvent être décorés ou imprimés par des techniques communes ou voisines, en utilisant toutefois...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2002
|- Réf : BE9780
Les meubles frigorifiques de vente (MFV) interviennent dans la chaîne du froid au stade... par la réglementation, doit être maintenue la plus constante possible. Un meuble frigorifique de vente classique... est composé d’une structure isolée thermiquement, d’éléments assurant la distribution de froid dans le meuble... (pouvant atteindre 50K), on utilise, plus spécialement pour les meubles verticaux, un rideau d’air...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 1994
|- Réf : C4640
sans contraintes de marées ni d’ouvrages d’accès (écluses maritimes). Ports de commerce Ils permettent... (raffinerie de pétrole, centrales thermiques, sidérurgies...). Les installations des ports de commerce... Généralement, dans un port de commerce traditionnel, la marchandise ne subit qu’une simple opération...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 18 juil. 2017
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- Réf : 1606
Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.
Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.
Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.
Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
