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  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2004
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  • Réf : AG8010

Gestion d’une infrastructure de transport

Gestionnaire d'infrastructure est un métier nouveau, où l'infrastructure est séparée de son utilisation. Cet article traite principalement de la gestion des infrastructures routières et ferroviaires. Après une présentation des fondements économiques de la gestion des infrastructures, il distingue pour chaque type d'infrastructure, comment la gérer au mieux notamment pour assurer une fonctionnemen...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2006
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  • Réf : AG8020

Les professions du transport

L’activité transport ne se résume pas au seul déplacement physique de marchandises, mais comprend également des opérations complexes et variées : matérielles, juridiques, administratives. Cela a pour conséquence une grande variété de professions du transport (du transporteur au loueur en passant par l’auxiliaire de transport), qui nécessitent classement et distinction, certaines étant réglem...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2009
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  • Réf : AG8040

Douane, élément clef de la facilitation des échanges internationaux

La volonté d'importer ou d'exporter existe dans les entreprises en particulier dans les PME. Cependant, elle se heurte trop fréquemment à la complexité des formalités administratives, qui non seulement constituent un frein à la mécanique du commerce international, mais de plus augmentent le coût des opérations réalisées. S'adressant à des non-spécialistes du domaine douanier, cet article présente...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2011
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  • Réf : 0012

Évolution de la nomenclature : identifier ses obligations

Tout comme la réglementation, la nomenclature des installations classées est en perpétuelle évolution, en vue de concourir à la prévention des risques. Certaines activités peuvent y entrer, d’autres en sortir, et les seuils des régimes de classement augmenter ou diminuer.

Quelles sont donc les démarches à entreprendre en cas d’évolution de la nomenclature ?

En cas d’évolution de la nomenclature, vous devez analyser votre situation, afin de déterminer les démarches à mettre en œuvre. En effet, en fonction des cas, les conséquences d’une évolution de nomenclature ne sont pas les mêmes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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