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Pprt pprn

Pprt pprn dans l'actualité

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Pprt pprn dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2009
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  • Réf : AG1586

Analyse des risques sur un territoire

des risques ( PPRN et PPRT  : Plan de prévention des risques naturels et technologiques) sont élaborés... repose sur l'existence de PPRN et PPRT. Ce sont des plans qui ont pour objet de délimiter les zones...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2017
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  • Réf : G2545

Plan de prévention des risques miniers

naturels (PPRN) ; les plans de prévention contre les risques d’inondation (PPRI) ; les plans... de prévention contre les risques technologiques (PPRT) ; les plans de prévention contre les risques... naturels (PPRN) sur lesquels leur procédure a été calquée ; ils permettent, à partir de la connaissance... non minières et d’origine anthropique sont prises en compte par les PPRN (et pas les PPRM), il s’agit...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2013
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  • Réf : TBA250

Prévention des risques naturels majeurs

Naturels (PPRn) (figure  2 ) ; les Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRt... dans un délai de 5 ans. PPR réalisés Au 31 décembre 2009, 7 741 communes étaient dotées d'un PPRn approuvé... n'ont pas établies un PPRn ou si celui-ci n'a pas été respecté. Avec le développement des sites internet... des communes, chaque citoyen peut consulter les PPRn de sa commune, mis en ligne dès l'approbation...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 févr. 2018
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  • Réf : 0027

Organiser le résumé non technique de l’étude de dangers

Le contenu d’un dossier de demande d’autorisation environnementale est défini réglementairement et est composé de plusieurs parties, dont l’étude des dangers.

Le contenu de l’ED, défini à l’article D. 181-15-1 III du Code l’environnement, comporte un résumé non technique (RNT), comme pour l’étude d’impact (EI). Le RNT est un des documents les plus consultés lors des enquêtes publiques organisées pour la prise de connaissance des éléments d’un projet par le public (c’est-à-dire la population, les associations et toute personne intéressée par le projet).

Le résumé non technique est publié sur le site Internet de la préfecture concernée, avec le résumé non technique de l’étude d’impact, en même temps que l’avis d’enquête.

  • Que doit contenir ce résumé ?
  • Comment le rédiger ?
  • À qui est-il destiné ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0205

Étude des dangers : identifier les risques d’origine externe

Au cours de l’étude d’impact et de l’étude des dangers, vous devez identifier les intérêts extérieurs à protéger et les dangers présentés par l’exploitation du site industriel (Cf. Élaborer son étude des dangers; Identifier les risques d’origine interne).

Risques liés au fait d’exploiter un site industriel

  • impacts, ou modifications, engendrés par l’exploitation vis-à-vis de son environnement extérieur (Cf. Élaborer une étude d’impact) ;
  • dangers que peut provoquer l’exploitation vis-à-vis des intérêts extérieurs à protéger, compte tenu de leur vulnérabilité (population, captage d’alimentation en eau potable, zones agricoles, etc.).

Pour n’omettre aucune situation, il est utile d’avoir une autre façon d’appréhender les risques liés à l’exploitation, en identifiant les risques d’origine externe pouvant présenter un danger vis-à-vis de votre site d’exploitation.

Il s’agit d’étudier les principaux événements initiateurs de dangers, existants ou potentiels, vis-à-vis des installations et activités présentes sur un site industriel. Il faut en définir les origines.

À noter

Le risque lié à ces événements initiateurs de dangers et leurs impacts potentiels sur un site est à évaluer dans l’étude de dangers au niveau de l’analyse de risques.

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0206

Étude des dangers : Analyser les risques

L’étude de dangers précise les risques auxquels l'installation peut exposer, directement ou indirectement, les intérêts visés à l’article L. 511-1 du Code de l’environnement  en cas d'accident, que la cause soit interne ou externe à l'installation. En tant que de besoin, cette étude donne lieu à une analyse de risques qui prend en compte la probabilité d'occurrence, la cinétique et la gravité des accidents selon une méthodologie qu'elle explicite. Elle définit et justifie les mesures propres à réduire la probabilité et les effets de ces accidents.

Le contenu de l'étude de dangers doit être en relation avec l'importance des risques engendrés par l'installation.

L’analyse des risques doit porter sur l’ensemble des installations, lesquelles peuvent être divisées en plusieurs systèmes ou zones afin d’en faciliter l’étude.

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