- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 1996
|- Réf : B9190
Sur ce plan, le texte de base est le règlement sanitaire départemental type , complété le cas échéant... , que nous résumons ci‐après. Règlement sanitaire départemental type (article 16.9) et instruction technique... . article 20 du règlement sanitaire départemental type). La même disposition s’applique aux réseaux anciens... de la Fédération des organismes HLM ; pour les logements existants , voir le règlement sanitaire départemental...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2008
|- Réf : F1113
de sécurité sanitaire des aliments et notamment ceux des règlements (CE) n o 178/2002, n o 852/2004... de maîtrise sanitaire doit être fondé sur les sept principes retenus par le règlement (CE) n o 852/2004... ) n o 178/2002 C'est le règlement socle de la sécurité sanitaire des aliments. Son champ d'application... La réglementation européenne en matière de sécurité sanitaire des denrées alimentaires...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2020
|- Réf : TBA2526
Dans les années 1950, les appareils sanitaires étaient essentiellement en grès émaillé... et accessoires que l’on trouve dans ces pièces, et les matériaux qui les composent. Appareils sanitaires... en acrylique comporte une armature en béton, en bois ou en métal. Robinetterie La robinetterie sanitaire... en robinetterie sanitaire : le robinet simple : alimentation en eau chaude ou froide ; le robinet mélangeur...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 14 févr. 2012
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- Réf : 0123
L’article 19 de la loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie, depuis abrogée et codifiée dans le Code de l’environnement (article L. 220-1 et suivants), a introduit l’obligation d’étudier, dans le cadre de l’étude d’impact, les effets d’un projet sur la santé humaine et les mesures envisagées pour les supprimer, réduire et, si possible, compenser leurs conséquences dommageables. Cette étude, évaluation des risques sanitaires (ERS) ou volet santé, permet d’analyser les effets potentiels des émissions, rejets et nuisances de l’exploitation sur l’hygiène et la santé publiques.
- Comment mener cette étude ?
- Jusqu’où aller ?
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
