Responsabilité in solidum : définition

La toxicité des xénobiotiques ne peut être expérimentée chez l’être humain. Les modèles animaux et en particulier les rongeurs sont encore très utilisés e…

La fonction d’exploitant renvoie à l’exercice du pouvoir au sein de l’installation, dans le domaine des ICPE : pouvoir de décision, pouvoir de gestion et…

Les entreprises doivent relever les défis d’un environnement profondément différent de celui qui existait ces dernières décennies. Le contexte dans lequel…

Alors que le diagnostic médical utilise de plus en plus l’analyse de marqueurs et de constantes biochimiques chez le patient, il devient important de pouv…

Le criblage virtuel est une approche informatique visant à prédire des propriétés essentielles (biologiques, physicochimiques) de librairies de molécules…

Ê tre responsable pénalement c’est être reconnu coupable d’une infraction : on a commis un acte interdit, ou on n’a pas accompli un acte obligatoire, et u…

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur la qualification pénale des dysfonctionnements qui peuvent se produire. Quelles sont les infractions pén…

On entend par « responsabilité administrative », dans le cadre de la réglementation des ICPE, la sanction par l’autorité préfectorale du non-respect des o…

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Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur le risque encouru vis-à-vis des tiers (par exemple, des riverains, une association de défense de l’envir…

Le bon déroulement d’un projet passe par une identification claire des acteurs du projet, tant au sein de l’équipe projet que pour les parties prenantes e…

La responsabilité sociétale a désormais acquis ses lettres de noblesse, ce en dépit de l’absence d’un référentiel d’exigences internationalement reconnu.…

Les chercheurs en nanosciences peuvent-ils être tenus pour responsables des incidences de leurs recherches sur la société, l'environnement et la santé hum…

Chaque semaine, Jean-Jacques Pluchart nous ouvre les portes de sa bibliothèque en sélectionnant un ouvrage d'économie et de gestion dont il fait la présen…

La responsabilité sociale traduit une nouvelle perspective du rôle de l’entreprise dans nos sociétés qui déborde désormais de la sphère économique. Quelle…

L'État a beau signer des traités (COP), publier des décrets (PPE), la trajectoire nationale destinée à limiter l'augmentation des températures n'est pas à…

Parce que la performance environnementale et sociale répond à des attentes de plus en plus pressantes de la population, la communication revêt une importa…

Le développement durable suggère un nouveau projet de société à une époque où nos écosystèmes menacés requièrent de repenser le rapport des humains à la n…

Le besoin de fournir aux entreprises des moyens d’assumer leur responsabilité sociale a donné lieu au développement d’une trousse à outils allant des norm…

This article deals with safety in any cryogenic system, both during operation and in the event of accidental overpressure leading to the opening of the sa…

Comment mettre en place une démarche ISO 26000 dans un organisme ? Quel lien entre Développement Durable et Responsabilité Sociétale ? Comment les aspects…

Les dernières analyses officielles d'animaux morts dans l'estuaire du Gouessant en Bretagne ont confirmé la responsabilité de l'hydrogène sulfuré émis par…

L'intégration volontaire par les entreprises des préoccupations sociales et environnementales à leurs activités s'impose progressivement comme un enjeu st…

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Dans un contexte économique perturbé, il est indispensable de comprendre le fonctionnement de l'entreprise pour dégager les axes de développement et défin…

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