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Rooeles et responsabilites

Rooeles et responsabilites dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2020
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  • Réf : AG100

Responsabilité sociétale et éthique

responsabilité sociétale... La responsabilité sociétale a désormais acquis ses lettres de noblesse, ce en dépit de l’absence d... :2010 – Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale - met en valeur le comportement... éthique, aussi bien dans la définition du terme « responsabilité sociétale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2004
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  • Réf : AG4950

Responsabilité pénale en maintenance

personnellement que par la responsabilité pénale, c’est-à-dire par le risque d’être condamné à payer une amende... n’est pas directement concerné par la responsabilité civile. Seule son entreprise peut se voir condamnée à verser... susceptible d’engager la responsabilité du professionnel. Enfin, la référence dans un contrat à une norme... du 4 août 1994 sur l’emploi de la langue française. Responsabilité dite « pénale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 déc. 2021
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  • Réf : TBA550

Accidents du travail et responsabilité pénale

responsabilité... , une responsabilité pénale peut être engagée. L’article s’attarde ensuite sur cette responsabilité pénale... actualisée de l’article TBA550 intitulé « Les accidents du travail et la responsabilité pénale » rédigé... de réparer les dommages subis n’est pas la seule envisageable, une responsabilité pénale peut être engagée...

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