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  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 1997
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  • Réf : D4445

Insertion des lignes aériennes dans l’environnement

La construction des ouvrages aériens de transport d’énergie électrique connaît, depuis la fin des années 80, des difficultés croissantes. Parmi les arguments invoqués par les opposants aux lignes, la difficile intégration de ces dernières dans les paysages et la perte d’agrément ou de valeur foncière qui en résulte figurent en bonne place. Malgré les progrès effectués au fil des années en mat...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2007
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  • Réf : D4446

Câbles aériens isolés

l’origine, les réseaux aériens basse tension (BT), ou ouvrages de première catégorie, étaient réalisés en conducteurs nus en cuivre. En 1955, EDF a commencé à utiliser des conducteurs isolés et aujourd’hui, les réseaux aériens BT en conducteurs isolés sont maintenant d’un emploi général en France. Les qualités requises pour ces conducteurs isolés sont liés à la fiabilité et aux contraintes d’entr...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2001
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  • Réf : D45

Documentation et symboles graphiques en électricité

La normalisation des notions traditionnellement regroupées sous l’appellation « Schémas électriques et symboles graphiques » suit rigoureusement les travaux conduits au sein du Comité d’études n o  3 (CE 3) de la Commission électrotechnique internationale (CEI), comité dont le titre est devenu «  Structures de l’information. Documentation et symboles graphiques  ». Ce titre reflète, à partir d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 mai 2011
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  • Réf : 0012

Évolution de la nomenclature : identifier ses obligations

Tout comme la réglementation, la nomenclature des installations classées est en perpétuelle évolution, en vue de concourir à la prévention des risques. Certaines activités peuvent y entrer, d’autres en sortir, et les seuils des régimes de classement augmenter ou diminuer.

Quelles sont donc les démarches à entreprendre en cas d’évolution de la nomenclature ?

En cas d’évolution de la nomenclature, vous devez analyser votre situation, afin de déterminer les démarches à mettre en œuvre. En effet, en fonction des cas, les conséquences d’une évolution de nomenclature ne sont pas les mêmes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0013

Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis OU droit d’antériorité)

La nomenclature des installations classées étant régulièrement mise à jour, de nouvelles rubriques peuvent y être créées et impacter des installations existantes jusqu’alors non classées. Ces installations pourront continuer à fonctionner sans autorisation, enregistrement ou déclaration sous réserve de bénéficier du droit des acquis ou droit d’antériorité.

Comment bénéficier du droit des acquis ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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