6. Documents
6.1 Documents fournis par l’entrepreneur
Sauf stipulation différente du CCAP, l’entrepreneur établit, d’après les pièces contractuelles, les documents nécessaires à la réalisation des ouvrages, tels que les plans d’exécution, notes de calculs, études de détail. À cet effet, l’entrepreneur fait sur place tous les relevés nécessaires et demeure responsable des conséquences de toute erreur de mesure. Il doit, suivant le cas, établir, vérifier ou compléter les calculs de stabilité et de résistance. S’il reconnaît une erreur dans les documents de base fournis par le maître d’ouvrage, il doit le signaler immédiatement par écrit au maître d’œuvre. Ces documents sont :
les plans d’exécution, qui sont cotés avec le plus grand soin et qui doivent nettement...
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Documents
Délais de la préparation et de l’exécution du chantier
Sources bibliographiques
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