3. Rôles et responsabilités des intervenants
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Processus opérationnel
La réalisation, l’extension ou la modernisation d’un édifice impliquent une multitude d’actions de différentes natures qui vont avoir lieu tout au long de ce que l’on appelle un processus opérationnel (figure 1 ), qui débute souvent par une décision politique (domaine public).
Il faut bien voir qu’un programme n’est pas un outil figé, et donc qu’il évolue au fur et à mesure de ce processus opérationnel, tout en servant de référence aussi bien pour se protéger des déviations de celui qui l’a proposé que de celui qui y répond.
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Textes
Les conditions d’intervention des maîtres...
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Rôles et responsabilités des intervenants
Élaboration du document programme
Réglementation
Décret n o 75-60 du 30 janvier 1975 relatif aux prestataires auxquels peuvent faire appel les collectivités locales et leurs établissements publics pour la réalisation de leurs travaux d’ingénierie et d’architecture (modifié par le décret 81-279 du 25 mars 1981).
Loi n o 75-1334 du 31 décembre 1975 relative...
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