2. Modalités de caractérisation des traitements
2.1 Principe de hiérarchisation par niveau
L’optimisation de la gestion des déchets dans une perspective d’économie circulaire passe notamment par le respect de la hiérarchie des modes de traitement définie au II de l’article L. 541-1 du CE et illustrée par la figure 2 . Autant de termes qui regroupent différentes opérations qu’il est utile de bien définir si l’on ne veut pas se tromper de case, notamment lorsque l’on doit rendre des comptes à l’administration de sa conformité.
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Modalités de caractérisation des traitements
Articulation entre gestion et économie circulaire
Sources bibliographiques
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